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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Texte intégral

Date d'entrée en vigueur

2009-08-11 Afficher le document à cette date

58.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).

1995, R. 3501, a. 58; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.

1995-08-25 Afficher le document à cette date

58.Le groupe Agriculture A 1 comprend les usages et activités reliés à la culture, à l'exclusion de l'élevage des animaux et des activités de transformation des produits de culture. Sont de ce groupe, les usages et les activités suivants :

1°les grandes cultures et les cultures maraîchères;

2°la culture en serre;

3°l'apiculture;

4°la sylviculture;

5°une pépinière;

6°un étalage pour la vente de produits cultivés sur place.

1995, R. 3501, a. 58.

Non en vigueur Afficher le document à cette date

58.Le groupe Agriculture A 1 comprend les usages et activités reliés à la culture, à l'exclusion de l'élevage des animaux et des activités de transformation des produits de culture. Sont de ce groupe, les usages et les activités suivants :

1°les grandes cultures et les cultures maraîchères;

2°la culture en serre;

3°l'apiculture;

4°la sylviculture;

5°une pépinière;

6°un étalage pour la vente de produits cultivés sur place.

1995, R. 3501, a. 58.